Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09885 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renaissance du Conseil de la Baltique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09477 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique française vis à vis de la Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09409 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien de la France et des Nations démocratiques à la Lituanie et à l'Estonie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09063 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance du nouveau gouvernement de la Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte