Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

    Maison de la francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0169S posée par M. Thierry Repentin

    Enquête sur le patrimoine immobilier des chefs d'État africains en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

    Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1238S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suites de l'enquête relative à la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1100S posée par M. Didier Rambaud

    Troubles en pays dogon au Mali et risques de crise alimentaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible