Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1995
Pertinence
Question n° 10013 posée par Mme Anne Heinis

Droits de l'homme en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/02/1995
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Nicolas About

Politique étrangère de la France en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/03/1997
Pertinence
Question n° 07653 posée par M. Nicolas About

Situation politique en Biélorussie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1998
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante de la Hongrie

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22235 posée par M. François Grosdidier

Situation politique au Sénégal

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22564 posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation des réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence