Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des coptes d'Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/04/2017
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique extérieure de la France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/02/2017
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence