Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18066 posée par M. Éric Bocquet

Moussons et inondations au Sahel

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 25502 posée par Mme Leila Aïchi

Mise en oeuvre de l'Accord de Paris

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/03/2017
Pertinence
Question n° 0242G posée par Mme Leila Aïchi

Défense des ONG environnementales

Réponse du Ministère des droits des femmes

01/11/2013
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

Pollution au Nigéria et attitude de la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence