Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

    Relations entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0393S posée par M. Philippe Richert

    Politique étrangère française à l'égard de Cuba

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0318S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Responsabilités dans la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'OMPI en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet

    Recrutement des personnels des ambassades

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

    Pertinence Faible