Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 05368 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Place de l'Union européenne à l'Organisation des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007E posée par M. Xavier de Villepin

    Politique étrangère de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16124 posée par M. Nicolas About

    Politique de défense de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16493 posée par M. Guy Penne

    Evolution des négociations de la conférence intergouvernementale de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16557 posée par M. André Maman

    Avenir de la politique étrangère et de sécurité commune

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0003E posée par M. Serge Vinçon

    Politique étrangère commune et politique européenne de défense

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante de la Hongrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne