Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 07394 posée par M. Louis Longequeue

Affaires étrangères : direction générale des relations culturelles

Réponse du ministère : Premier ministre

06/08/1987
Pertinence
Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17129 posée par M. Alain Fouché

Du comportement des ministres

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin

Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 23720 posée par M. Philippe Dallier

Incompréhension de la position de la France à l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre la corruption au Liban

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence