Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23845 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des affaires étrangères norvégien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17613 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite du Président de la République française en Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16640 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan d'une visite ministérielle au Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22444 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre la France et l'île Maurice

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22482 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide de la France apportée à la Serbie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance par la France du droit de la Croatie à l'indépendance

    La question est caduque

    Pertinence Faible