Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25484 posée par M. Robert del Picchia

    Nombre d'électeurs inscrits et liste des bureaux de vote

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Mali et en Libye

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13385 posée par M. Robert del Picchia

    Cimetières civils français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la scolarité à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0781G posée par M. Robert del Picchia

    Situation du Liban

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39932 posée par M. Robert del Picchia

    Retraites des Français de Djibouti

    La question est caduque

    Pertinence Très faible