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1872 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1664 trouvées
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Question n° 04373 posée par M. Christian Cointat
Réception de TV5 au Japon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04389 posée par M. René Trégouët
Titre fondateur
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 04400 posée par M. René Trégouët
Etat d'avancement de la convention européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 04189 posée par M. René Trégouët
Haut Conseil de la coopération internationale
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 04209 posée par Mme Nelly Olin
Lutte contre le mercenariat
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 208 trouvées
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Question n° 04387 posée par M. René Trégouët
Visite en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04485 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien apporté aux entreprises françaises implantées en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03728 posée par M. René Trégouët
Centrafrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03079 posée par M. Emmanuel Hamel
Coopération entre la France et le Yémen
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02600 posée par M. Christian Cointat
Production de certificats de nationalité
La question est caduque
Pertinence