Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 32544 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répartition des compétences au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement (DGCID) du ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19345 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association française d'action artistique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00502 posée par M. Jacques Chaumont

    Conséquences de l'annulation et du gel de crédits du ministère des affaires étrangères pour le respect de ses engagements internationaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00503 posée par M. Jacques Chaumont

    Financement des engagements de politique étrangère française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19307 posée par M. Jean Delaneau

    Imputation du budget de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques pour des dons en matériel à la police jordanienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06797 posée par M. Paul d'Ornano

    Budget 1988 du ministère des affaires étrangères : suppression de postes à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne