Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 146 trouvées

Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/05/2023
Pertinence
Question n° 24620 posée par M. Pierre Laurent

Sommet de l'ONU des 23 et 24 septembre 2021 sur les systèmes alimentaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22428 posée par M. Joël Guerriau

Audit de comptabilité judiciaire au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. André Vallini

Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/04/2021
Pertinence