Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 31905 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27326 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24320 posée par M. José Balarello

    Situation de l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22665 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Commandes de l'étranger

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20807 posée par M. Xavier de Villepin

    Image de la France au Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant

    Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne