Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0735G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Intervention en Libye

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11719 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Nécessité absolue pour les pays africains de respecter les clauses de leur constitution concernant la limitation des mandats du président

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0184G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19130 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation d'enfants-soldats dans les conflits armés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10887 posée par M. Grégory Blanc

    Intervention des Nations unies à Haïti

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18029 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retour des organismes d'aide humanitaire en Afghanistan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne