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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 447 trouvées
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Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Retrait du contingent de la FINUL
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00087 posée par M. Jean Colin
Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02321 posée par M. Louis Mercier
Transfert du salaire des Français travaillant en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02921 posée par M. Jean Francou
Contingent français de la FINUL au Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03596 posée par M. Louis Longequeue
Emploi de la langue française à l'ONU
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant
Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21636 posée par M. Emmanuel Hamel
Directives transmises au nouvel ambassadeur de France auprès de la Communauté économique européenne à Bruxelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23207 posée par M. Jacques Habert
Eviction de fonctionnaires français de postes importants à l'Organisation des Nations Unies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23312 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission de la commission désignée par l'ONU chargée d'enquêter sur les crimes de guerre commis dans l'ancienne Yougoslavie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25001 posée par M. Emmanuel Hamel
Opportunité de l'usage de la force contre les Serbes
La question est caduque
Pertinence