Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 04665 posée par Mme Nathalie Goulet

Inscription du corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste des organisations terroristes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/01/2023
Pertinence
Question n° 0124G posée par Mme Annick Billon

Recul de la condition des femmes dans certains pays

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/11/2022
Pertinence
Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1206G posée par M. Olivier Cigolotti

Crise migratoire aux frontières de la Grèce

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1207G posée par M. Julien Bargeton

Solidarité européenne et crise migratoire en Grèce

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence