Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Impuissance de l'Europe

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

    Ukraine

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

    Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

    Politique migratoire européenne et Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne

    Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible