Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Intervention en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses