Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06757 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation politique et militaire en Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05549 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation de la Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04784 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort du peuple tchétchène

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04789 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation politique et militaire en Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03956 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Conflit en Tchétchénie et récents événements tragiques à Moscou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22727 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conflit armé en Tchétchénie et saisine de la Cour européenne des droits de l'homme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21813 posée par M. Philippe Marini

    Situation en Tchétchénie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont

    Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)

    La question est caduque

    Pertinence Faible