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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux
Informatisation des consulats
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07910 posée par M. Xavier de Villepin
Transfert en France des biens des Français résidant en Tunisie.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09132 posée par M. Olivier Roux
Tunisie : édification d'un " espace culturel " français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04009 posée par M. Xavier de Villepin
Avenir de l'école française de Monastir
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07052 posée par M. Paul d'Ornano
Biens des Français de Tunisie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20476 posée par M. Pierre Biarnès
Difficultés rencontrées par les Français en poste en Tunisie pour la délivrance et le paiement de leurs titres de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23097 posée par M. Charles de Cuttoli
Irrégularités dans le recrutement de personnels enseignants à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23558 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Suppression du bureau de l'état civil de Sfax (Tunisie)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat
Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires
La question est caduque
Pertinence