Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Claude Huriet

Mongolie et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02349 posée par M. Claude Huriet

Construction du nouveau centre de conférences internationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Claude Huriet

Eventuelles fermetures de consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Claude Huriet

Informations sur l'implication d'un Etat arabe dans une tentative d'action terroriste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0048A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de la visite en France du Chef de l'Etat polonais

La question a été retirée

21/05/1986
Pertinence
Question n° 0089A posée par M. Claude Huriet

Situation des boat people réfugiés dans différents pays d'Asie du Sud-Est et qui sont renvoyés au Viêt-nam

La question est caduque

15/03/1990
Pertinence
Question n° 0326G posée par M. Claude Huriet

Situation des Etats baltes

La question a été retirée

19/04/1991
Pertinence
Question n° 15248 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance de l'indépendance des pays baltes

La question est caduque

16/05/1991
Pertinence
Question n° 19954 posée par M. Claude Huriet

Situation des étudiants camerounais en Lorraine

La question est caduque

20/02/1992
Pertinence