Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 14327 posée par M. Albert Voilquin

    Respect des résolutions de l'ONU

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15637 posée par M. Emmanuel Hamel

    Atteintes à la liberté religieuse en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17865 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Statut de la visite du Pape lors des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12694 posée par M. Philippe Richert

    Situation des chrétiens au Pakistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36065 posée par M. Louis de Broissia

    Evaluation du dialogue mené par l'Union européenne avec la Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12383 posée par M. Hubert Haenel

    Classement de l'ambassade de France près le Saint-Siège

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne