Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 05471 posée par M. Xavier de Villepin

Pratique de la langue française dans l'Union européenne prochainement élargie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/03/1994
Pertinence
Question n° 0007E posée par M. Xavier de Villepin

Politique étrangère de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/06/1996
Pertinence
Question n° 03324 posée par M. Xavier de Villepin

Problème de la drogue aux Pays-Bas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03821 posée par M. Xavier de Villepin

Programme communautaire Meda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/10/1997
Pertinence
Question n° 07686 posée par M. Xavier de Villepin

Rattachement du franc CFA à l'euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1998
Pertinence