Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 14765 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa

    Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

    Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Diminution de la présence française en Bosnie-Herzégovine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

    Promotion du statut des femmes africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23780 posée par Mme Jacky Deromedi

    Aide au développement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne