Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09059 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00390 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux : champ d'application de l'article 34 V de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26387 posée par M. Richard Yung

    Situation précaire des assistants techniques du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20584 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Agents de recrutement local à l'étranger et fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00575 posée par M. Pierre Biarnès

    Agents français recrutés localement à l'étranger et résorption de la précarité de l'emploi dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22563 posée par M. Pierre Biarnès

    Agents français recrutés localement à l'étranger et résorption de la précarité de l'emploi dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne