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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 00390 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux : champ d'application de l'article 34 V de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08656 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des agents de recrutement local en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07658 posée par Mme Claudine Lepage
Situation préoccupante des agents contractuels du ministère des affaires étrangères et européennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07363 posée par M. Robert del Picchia
Rémunération des recrutés locaux en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21438 posée par M. Richard Yung
Retraite des agents recrutés locaux en Tunisie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat
Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40135 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Côte-d'Ivoire : rémunérations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Pierre Biarnès
Agents français recrutés localement à l'étranger et résorption de la précarité de l'emploi dans la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21191 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Application de la législation en matière de sécurité sociale dans l'Union européenne aux agents recrutés locaux des missions diplomatiques et consulaires
La question est caduque
Pertinence