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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 03277 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels en poste à l'étranger (Tunisie): pouvoir d'achat
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03279 posée par M. Charles de Cuttoli
Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger: interprétation des textes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06083 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Statut de certains agents contractuels des postes diplomatiques et consulaires
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09722 posée par M. Olivier Roux
Lycée français de Londres : recrutement d'une documentaliste
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie, divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21191 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Application de la législation en matière de sécurité sociale dans l'Union européenne aux agents recrutés locaux des missions diplomatiques et consulaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Pierre Biarnès
Agents français recrutés localement à l'étranger et résorption de la précarité de l'emploi dans la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39522 posée par M. Christian Cointat
Projet de suppression de la chancellerie détachée à Lausanne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40135 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Côte-d'Ivoire : rémunérations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat
Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires
La question est caduque
Pertinence