Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0022S posée par M. Georges Patient

Statut des transfrontaliers entre la France et le Brésil

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

12/07/2012
Pertinence
Question n° 17944 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de suppression de l'antenne consulaire de Malaga

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15346 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de vente du Palazzo Lenzi qui accueille l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13658 posée par Mme Claudine Lepage

Rénovation et réhabilitation de l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13518 posée par M. Christian Cointat

Renouvellement de passeports des Français résidant à Alicante

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21598 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Représentations administratives de la France à l'étranger

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Xavier de Villepin

Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence
Question n° 19411 posée par M. Charles de Cuttoli

Consulat général à Lumumbashi (Zaïre)

La question est caduque

09/01/1992
Pertinence