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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

1. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

   Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 02742 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Difficultés liées à la non-reconnaissance de validité des cartes d'identité périmées depuis moins de cinq ans

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   22/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

   Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 08620 posée par M. Philippe Bas

   Conséquences du décret du 18 décembre 2013 relatif à la carte nationale d'identité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   31/01/2019

   Pertinence

5. Question n° 06656 posée par M. Olivier Paccaud

   Usage de la carte nationale d'identité comme document de voyage en Europe

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

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