Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11075 posée par M. Emmanuel Hamel

    Principes, objectifs et résultats de la politique de la France face au problème des " boat-people "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14779 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide apportée aux chiites et Kurdes d'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16979 posée par M. Alain Joyandet

    Accueil des familles réfugiées en Albanie par le comité Kosovo de Lure

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22564 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des réfugiés fuyant le conflit en Libye

    La question est caduque

    Pertinence Faible