Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 23734 posée par M. André Vallini

    Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Emploi des armes explosives en zones peuplées

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05087 posée par Mme Martine Filleul

    Situation israélo-palestinienne et sort des enfants palestiniens illégalement détenus

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

    Atteintes au droits du peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05088 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction absolue de la torture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible