Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 36915 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Rôle de la France dans le processus de paix en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05165 posée par M. Gilbert Chabroux

    Modification de la donne territoriale israélo-palestinienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05166 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07195 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recherche d'une solution politique au conflit armé colombien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10935 posée par Mme Annie David

    Abandon du mur dit de sécurité par Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses