Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00262 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08116 posée par M. Fabien Gay

    Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26850 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne