Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 01892 posée par M. Michel Moreigne

    Déminage en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04935 posée par M. Guy Penne

    Lutte contre la prolifération des missiles balistiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06682 posée par M. Louis Grillot

    Contribution française à l'action contre les mines antipersonnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06749 posée par M. Gilbert Chabroux

    Fonds de solidarité prioritaire mine (FSP)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

    Programme nucléaire iranien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

    La question est caduque

    Pertinence Faible