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532 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 511 trouvées
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Question n° 00030 posée par M. José Balarello
Position de la France à l'égard de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02921 posée par M. Jean Francou
Contingent français de la FINUL au Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon
Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer
Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer
Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 15024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Droit international humanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18392 posée par M. Jean Garcia
Position de la France à l'égard de la levée du blocus imposé à Cuba
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22315 posée par M. Emmanuel Hamel
Négociations bilatérales israélo-palestiniennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00677 posée par M. Jean Garcia
Condamnation de la loi dite Toricelli
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont
Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)
La question est caduque
Pertinence