Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 24125 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des réfugiés somaliens au Kenya

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21490 posée par Mme Christiane Demontès

    Réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19641 posée par Mme Mireille Schurch

    Situation des réfugiés en provenance de Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19238 posée par M. Jean-François Voguet

    Accueil des réfugiés en provenance de l'État libyen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des réfugiés fuyant le conflit en Libye

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22564 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne