Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 05509 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants civils en poste en Tunisie: avantages familiaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Convention franco-algérienne de coopération culturelle scientifique et technique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08626 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutement des coopérants exerçant au titre de la coopération culturelle dans les pays du Maghreb

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07829 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels de coopération : fin de mission (Tunisie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08106 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la coopération culturelle française en Tunisie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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