Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé

    Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11579 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10076 posée par M. Éric Bocquet

    Situation des enfants palestiniens arrêtés et détenus par les autorités israéliennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10115 posée par M. Joël Labbé

    Mineurs palestiniens détenus

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25215 posée par M. Olivier Cadic

    Dispositif du « contrat de travail d'étranger » pour les Français désirant travailler légalement au Maroc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14220 posée par M. Richard Yung

    Situation des agents publics sous contrat à durée indéterminée en application de la loi dite « Dutreil »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10868 posée par M. Richard Yung

    Situation des agents publics sous contrat à durée indéterminée en application de la loi dite « Dutreil »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08102 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Application de la loi n° 2001-2 concernant les agents non enseignants de l'AEFE

    La question est caduque

    Pertinence Faible