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1027 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 987 trouvées
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Question n° 00028 posée par M. José Balarello
Aide internationale accordée à l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00030 posée par M. José Balarello
Position de la France à l'égard de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Retrait du contingent de la FINUL
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00074 posée par M. José Balarello
Relations entre la France et le Paraguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00347 posée par M. Charles de Cuttoli
Projets de restructuration des instituts et centres culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 00338 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie: divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10638 posée par M. Pierre Brantus
Convention européenne pour la prévention de la torture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10640 posée par M. Pierre Brantus
Recherches pétrolières autour de Saint-Pierre-et-Miquelon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05969 posée par M. Max Lejeune
Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12051 posée par M. Jacques Habert
Suppression du poste de lecteur à l'université de Thessalonique
La question est caduque
Pertinence