Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03069 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'Alliance Française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01660 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès gratuit à TV5 Monde

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14629 posée par M. Christian Cointat

    Francophonie : prix des périodiques français en Belgique et au Luxembourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33195 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la langue française dans les pays de langue arabe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22932 posée par M. Jacques Legendre

    Demande de professeurs de français par le Nigeria

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0632S posée par M. Daniel Goulet

    Moyens mis à disposition de la délégation générale à la langue française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne