Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

Francophonie: usage de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

Problèmes de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

16/04/1987
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Paul Graziani

Sauvegarde de la langue française en Indochine

Réponse du ministère : Francophonie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. Olivier Roux

Protection de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

13/07/1989
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Olivier Roux

Conséquences de la restructuration de services du ministère des affaires étrangères sur la situation des lecteurs et attachés linguistiques en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1990
Pertinence