Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

Sort de l'alliance française de Siem Reap

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/09/2021
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Philippe Mouiller

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0499G posée par M. Dany Wattebled

Promotion de la francophonie

Réponse du Ministère de la culture

17/10/2018
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. André Gattolin

Préparation du sommet de la francophonie en Arménie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0274G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Francophonie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

21/03/2018
Pertinence