Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 11558 posée par M. Josselin de Rohan

    Acheminement du courrier destiné aux postes diplomatiques français en Australie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14223 posée par M. Olivier Roux

    Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07137 posée par M. Jean Barras

    Recrutement des Français résidant à l'étranger dans les services relevant des ambassades

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

    Redéfinition du rôle des ambassadeurs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02878 posée par M. José Balarello

    Mise en place d'ambassades communes franco-allemandes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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