Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 158 trouvées

  1. Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Massacre en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0014G posée par M. Marcel Debarge

    Situation politique au Congo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

    Accord entre L'ONU et l'Irak

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les sectes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26749 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de l'adoption en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23064 posée par M. Roland Courteau

    Discrimination pour les candidats à un poste de fonctionnaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible