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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03401 posée par M. Jacques Habert
Délivrance de passeports aux personnels français détachés à l'étranger
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08595 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Utilisation de la valise diplomatique par les membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence