Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03401 posée par M. Jacques Habert

    Délivrance de passeports aux personnels français détachés à l'étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08595 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Utilisation de la valise diplomatique par les membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne