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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Apposition sur les passeports des portraits de personnalités ayant contribué au rayonnement international de la France
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20342 posée par M. Gaëtan Gorce
Agression d'opposants au régime syrien sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie
La question est caduque
Pertinence