Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06027 posée par M. Olivier Roux

    Maintien partiel du visa pour l'entrée aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06249 posée par M. Charles de Cuttoli

    Difficultés rencontrées par les Français dépourvus de visa pour l'entrée aux USA par le Canada

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08469 posée par Mme Esther Benbassa

    Passeports accordés aux collaborateurs et conseillers ministériels et du cabinet présidentiel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne