Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 00486 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de remboursement des billets d'avion utilisés pour les rapatriements liés à la pandémie de covid-19
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly
Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
-
Question n° 15152 posée par M. Olivier Cadic
Rapatriement et remboursement des vols annulés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13296 posée par Mme Catherine Dumas
Norme européenne concernant la taille et le poids des bagages autorisés en cabine lors des déplacements en avion
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 04036 posée par M. Yves Détraigne
Ratifications de conventions internationales
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26063 posée par M. Loïc Hervé
Garanties pour le secteur aérien français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez
Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien
La question est caduque
Pertinence